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Conseil Municipal en visio

9 avril / 11 h 00 min - 12 h 00 min

Conseil Municipal du 16 décembre, retransmission en direct sur la page facebook de la commune

Ordre du jour :

Affaires Générales

  • Convention tripartite entre le Cdg59, la CCPC et la commune d’Attiches pour la mise à disposition d’un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (Cdg59) pour une mission de Délégué à la Protection des Données.
  • Intégration de la commune d’Attiches dans le réseau Graines de Culture(s)
  • Signature d’une convention de groupement de commande – assurances et risques statutaires des agents CNRACL et IRCANTEC
  • Signature d’une convention de groupement de commande – assurances I.A.R.D
  • Création d’un second poste d’Attaché
  • Création de deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité

Sports, loisirs, associations

  • Attribution et versement des subventions aux associations Attichoises
  • Attribution et versement d’une subvention de fonctionnement à l’OCCE de l’école maternelle et à l’OCCE de l’école élémentaire
  • Vote d’une subvention complémentaire exceptionnelle pour l’organisation d’un voyage scolaire à l’école élémentaire

Finances

  • Approbation du compte de gestion 2021
  • Vote du compte administratif 2021
  • Reprise anticipée du résultat 2021 – Affectation au budget 2022 13 – Fixation des taux des taxes directes locales
  • Vote du budget primitif 2022
QUESTIONS DIVERSES

Détails

Date:
9 avril
Heure :
11 h 00 min - 12 h 00 min
Site :
https://www.facebook.com/events/416021706875917

Organisateur

Mairie Attiches

Lieu

Attiches

Détails

Date:
9 avril
Heure :
11 h 00 min - 12 h 00 min
Site :
https://www.facebook.com/events/416021706875917

Organisateur

Mairie Attiches

Lieu

Attiches